Mentions légales

Accueil - Mentions légales

Le présent site est la propriété de l’USAN,

USAN
5 rue du Bas
BP70007
Radinghem en Weppes
59481 HAUBOURDIN CEDEX
France

Le directeur de la publication du site Internet est M. BAJEUX, en qualité de président de l’USAN.

Crédits

Conception graphique et réalisation du site : Amalgame, agence de communication 360° – 777 route de Strazeele – 59190 CAESTRE – www.amalgame.fr.

Hébergement : Aqueos
Nom de l’hébergeur : Aqueos
Adresse/téléphone : 1, rue Albert Einstein CHAMPS SUR MARNE – 77447 Marne la vallée cedex 2

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open source Wordpress

Propriété intellectuelle

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique, en ligne ou hors ligne, ou l’utilisation de ses contenus à quelque titre que ce soit est interdit sauf autorisation expresse de L’USAN. De même la copie manifeste du webdesign ou de l’architecture technique du site ne peut se faire sans l’autorisation expresse de la société AMALGAME.

Portée des contenus et responsabilités de la Société

1. Les documents et informations contenus sur le site sont présentés à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de L’USAN.
2. Tout contenu déposé sur le site par un Internaute devient la propriété de L’USAN. Ils pourront, en conséquence, être utilisés tant pour les besoins du site http://www.usan.fr que pour l’ensemble des activités de L’USAN notamment dans les relations avec ses partenaires, sauf mention ou disposition contraire formulée expressément.
3. L’USAN dégage toute responsabilité à l’égard de ces informations et plus généralement à l’égard de tous les contenus mis en ligne par les Utilisateurs du site.
4. L’USAN informe les utilisateurs que toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est constitutif de diffamation. La tenue sur un blog de propos notamment diffamatoires, calomnieux, injurieux ou racistes à l’égard d’une personne, peut être poursuivie pénalement. Les personnes exerçant l’autorité parentale sur un mineur sont solidairement responsables des dommages causés par leur enfant. En outre d’un point de vue pénal le mineur capable de discernement peut être pénalement sanctionné.
5. La création de blogs ou la participation à un blog à quelque titre que ce soit par un mineur n’est pas neutre et doit être accompagnée par les parents ou plus généralement par le représentant légal.
6. Les Internautes font leur affaire de la détention de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou à défaut, des autorisations et licences y afférents, relatifs aux éléments (tels que, de manière non limitative, les créations graphiques, textuelles, sonores ou audiovisuelles) qu’il entendent utiliser, diffuser, ou publier sur le site http://www.usan.fr, de telle manière que la responsabilité de L’USAN ne puisse être engagée à cet égard.
7. Si malgré les précautions prises,L’USAN était informée du caractère manifestement contrefait ou illégal d’un contenu, ce dernier serait retiré sans délai, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de L’USAN à quelque titre que ce soit.
8. L’USAN se réserve le droit de communiquer sur ses clients et références. A ce titre, les informations relatives à un projet ou une réalisation peuvent être diffusées sur le site, ainsi que l’utilisation du logo ou des images d’un de ces clients. Seule la demande expresse de la part de ces partenaires et clients entrainera la suspension de la diffusion du contenu en ligne.

Vie privée et Protection des données personnelles :

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à satisfaire des besoins statistiques ainsi que vos demandes de documentation ou d’information. Les destinataires des données sont exclusivement les salariés habilités de l’USAN.

Droit d’accès et de rectification :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui se sont connectées au site disposent d’un droit d’information, d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant.

Ce droit pourra s’exercer à l’adresse suivante : contact@usan.fr ou

USAN
5 rue du Bas
BP70007
Radinghem en Weppes
59481 HAUBOURDIN CEDEX
France